Un fonds commun de placement ou un fonds négocié en bourse (FNB) vise à générer des rendements pour les investisseurs en achetant et en vendant des actions ou d’autres placements. Cependant, un gestionnaire de fonds peut aussi gagner des revenus modestes, qui s’ajoutent au rendement global du fonds ou du FNB, en prêtant des titres. Cette infofiche explique brièvement le fonctionnement de cette stratégie et les avantages qu’elle procure aux investisseurs. Elle décrit également les filets de sécurité et les politiques mis en place par RBC Gestion mondiale d’actifs (RBC GMA) pour encadrer le prêt de titres.
Qu’est-ce qu’un prêt de titres ?
- Pour un fonds, le prêt de titres consiste à prêter une partie de ses titres admissibles à une autre institution financière de confiance. Le fonds facture des frais relativement au prêt, dont les modalités sont définies dans une convention de prêt de titres. Le fonds reçoit une garantie de la part de l’emprunteur en échange des titres.
- Les banques, les sociétés de gestion d’actifs, les régimes de retraite et d’autres institutions financières, y compris les banques centrales, pratiquent le prêt de titres depuis plus de 40 ans dans toutes les régions du monde.
- En suivant une stratégie de placement prudente et peu risquée, le prêt de titres peut augmenter le rendement de certains mandats d’au plus cinq points de base, tandis que diverses mesures de contrôle (décrites plus bas) permettent de protéger les actifs du fonds.
- Au Canada, un cadre réglementaire régit le prêt de titres pour les fonds communs de placement et les FNB.
Qui emprunte des titres et pour quelles raisons ?
- RBC GMA prête des titres à un vaste réseau mondial de courtiers en valeurs mobilières et en placements, et d’autres institutions financières établis, solvables et réputés.
- Le prêt de titres n’a aucune incidence sur la manière dont les placements d’un fonds sont gérés.
- La durée du prêt varie selon la nature de l’opération, la dynamique de l’offre et de la demande du titre et les conditions du marché.
- L’emprunt de titres peut être effectué pour différentes raisons :
- Si le besoin de titre est temporaire, il peut s’avérer moins cher de l’emprunter que de l’acheter sur le marché.
- Certaines stratégies de placement à court terme (p. , vente à découvert, arbitrage et couverture) utilisent l’emprunt de titres afin de générer des rendements additionnels.
- Une société peut réduire ses impôts en empruntant des titres qui versent des dividendes ; l’emprunteur obtient le placement en actions qu’il souhaite, mais les dividendes sont conservés par le prêteur.
Le prêt de titres est-il courant dans le secteur financier ?
- Oui, le prêt de titres est monnaie courante dans le secteur. Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières autorisent (ACVM) depuis 2001 les sociétés de fonds communs de placement à effectuer ces opérations.
- Cette pratique est considérée comme essentielle à la santé et à l’efficience du marché, car elle accroît la liquidité des titres et permet aux investisseurs en fonds de gagner des revenus additionnels.
Quelles sont les mesures de contrôle permettant de protéger les actifs d’un fonds ?
- À RBC GMA, les opérations de prêts de titres sont régies par les lignes directrices du Bureau du surintendant des institutions financières ainsi que par la réglementation sur les fonds communs de placement.
- RBC GMA prête les titres d’un fonds uniquement à des emprunteurs qui présentent une bonne capitalisation et une cote élevée, et qui répondent à nos stricts critères de crédit et de risque. Nous nous appuyons sur l’expertise pointue de RBC en analyse de crédit et en gestion du risque pour surveiller chaque prêt.
- Les garanties que nous acceptons des emprunteurs sont aussi assujetties à des lignes directrices précises. Il s’agit principalement d’obligations fédérales et provinciales de grande qualité ainsi que de titres de créance d’État émis par d’autres pays approuvés. La valeur de la garantie remise par l’emprunteur excède toujours la valeur marchande des titres que nous prêtons.
- L’emprunteur doit rendre les titres prêtés à la demande du fonds.
- Fiducie RBC Services aux investisseurs agit en qualité de dépositaire et d’agent de prêt de titres pour l’ensemble des fonds communs de placement RBC GMA et des FNB RBC. Afin de protéger les investisseurs, elle garantit tous les prêts effectués par les fonds.
Quels sont les avantages du prêt de titres pour les investisseurs de RBC GMA ?
- Les fonds touchent une rémunération pour les titres qu’ils prêtent. Ils continuent également d’obtenir un rendement sur les titres prêtés.
- Ensemble, ces sources de revenus peuvent augmenter le rendement global des fonds, en général de l’ordre de un à cinq points de base, selon la demande dont le titre fait l’objet.
En résumé, dans la mesure où des mesures de contrôle appropriées ont été adoptées, le prêt de titres constitue une stratégie de placement relativement sûre et peu risquée, susceptible de rehausser le rendement des fonds pour les investisseurs.