Les fonds communs de placement doivent verser leurs revenus et gains en capital à leurs porteurs de parts. Le revenu peut provenir de plusieurs sources, comme :
- les intérêts versés par les obligations
- les dividendes versés par les actions, et
- les gains en capital tirés de la vente de titres dans le fonds
Comme les revenus d’un fonds sont imposés au taux d’imposition marginal le plus élevé...
…et que celui-ci est généralement supérieur à celui auquel les particuliers investisseurs sont assujettis, les distributions sont versées pour :
- éliminer l’impôt que doit payer le fonds et
- transmettre le revenu aux investisseurs
Le montant de la distribution dépend :
- des taux d’intérêt
- des dividendes reçus
- des gains et des pertes en capital
N’oubliez pas que les distributions peuvent constituer un revenu supplémentaire pour les investisseurs, mais qu’elles ne sont pas garanties.
Pour en savoir plus sur les distributions, communiquez avec votre conseiller ou un fiscaliste compétent.
Ne manquez pas les deuxième et troisième parties de notre série.